Informations Légales Turquoises-Merveilleuses - Achat Vente de bijoux, perles, pierres, articles en turquoise

Domiciliation Postale :

Bernard BERTHEL - BP 20062

UTINAM - TURQUOISES MERVEILLEUSES

150 allée des Peupliers

38781 – PONT-EVEQUE PDC

utinam-@orange.fr

Association déclarée n° 4592 - VIENNE le 17 février 1990

TVA. Non applicable, art. 293 B du CGI.?

1) Objets vendus en ligne.

Les objets présentés en ligne correspondent aux descriptions indiqués pour chaque article.

Beaucoup sont fabriqués et travaillés artisanalement et de fabrication manuelle ce qui fait qu’une majorité d’articles sont vendus à l’unité.

La plupart sont issus de matières et de matériaux nobles et naturels ce qui peut occasionner parfois des différences minimes qui peuvent apparaître entre différentes pièces, et par rapport aux photographies présentées lorsqu’il s’agit d’articles multiples.

S’il s'agit de copies artisanales, elles sont inspirées des pièces originales auxquelles elles se réfèrent, mais des différences par rapport à celles-ci sont possibles.

Lorsqu’il s’agit de pièces authentiques ou de collection, les photos sont réellement celles de l’objet présenté, et la mention en est faite très précisément dans la fiche produit.

Les produits présentés au catalogue ne sont pas modifiables.

2) Délais de livraison .

Les commandes réglées sont préparées le jour même, déposées directement dans un centre de tri postal et expédiées sous 48 h (jours ouvrables) en suivi simple sans signature à l’adresse de livraison stipulée sur le bon de commande.

Le paquet en suivi peut être ainsi délivré directement dans la boîte aux lettres sans nécessiter un déplacement à la poste.

Le numéro de téléphone du client est indiqué également sur l’enveloppe d’expédition pour qu’il soit avisé en cas de problème ou d’absence.

Lors de la préparation du colis, un numéro de suivi est communiqué par mail au client qui peut ainsi suivre son cheminement dès que la poste a scanné le n° de suivi.

Nous n’avons enregistré aucunes perte à ce jour avec ce procédé.

3) Commandes, rétractations et annulations de commande

Les marchandises sont réglées à la commande, par validation du panier en ligne.

En application des dispositions de l'article 121-18 du code de la consommation, les clients particuliers bénéficient d'un droit de rétractation.

Il est donc possible de les retourner, sans justification particulière.

Toutefois, ce retour doit être effectué par envoi suivi simple ( pas de recommandé) dans les 7 jours qui suivent la livraison, accompagné d'un courrier précisant l'adresse, le numéro de la facture et demandant le remboursement.

Adresse de retour :

Bernard BERTHEL - BP 20062 - 150 allée des Peupliers - 38781 – PONT-EVEQUE PDC

Les objets doivent être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés. Le remboursement du montant total de la commande, déduction faite des frais d’expédition, est effectué dans la semaine suivant l'arrivée des marchandises.

Les frais de retour restent toutefois à la charge du client.

4) Prix de vente – TVA. Non applicable, art. 293 B du CGI

Les prix de vente du catalogue sont des prix publics TTC à l'unité, hors frais de port éventuel.

Les prix ne sont pas négociables.

En cas de commande en quantité, les remises sont automatiques et indiquées en haut du menu droit.

Les paiements en ligne se font par CARTE BANCAIRE ou PAYPAL, l’expédition est alors effectuée immédiatement.

Lorsqu’il s’agit d’un paiement par CHEQUE ou VIREMENT BANCAIRE, l’expédition est effectuée dès encaissement effectif.

Si un règlement effectué de cette façon n’est pas encaissé sous 7 jours, la commande est annulée automatiquement, et le produit réintégré dans les stocks mis en vente.

5) Port et emballage

Les frais de port, lorsqu’ils ne sont pas offerts, font l'objet d'une surfacturation, qui couvre à la fois l'emballage et l'expédition, notamment pour les articles lourds, ou devant être expédiés à l’ étranger. Le coût dépendant du poids et du volume, il est par nature extrêmement variable.

Sauf demande expresse, les colis sont envoyés par la poste en lettre suivie ou colissimo et en suivi.

Les envois par la Poste lettre suivie et colissimo suivi ou recommandé, sont acheminés selon les conditions du service postal,

Nous les expédions avec un maximum de précaution, et correctement emballés. Nous ne pouvons donc être tenu pour responsable des détériorations, pertes dues à la poste ou des vols éventuels dans votre boîte aux lettres.

En conséquence, il n’y aura pas de remboursement des commandes non reçues ou détériorées.

Il est donc conseillé à l’acheteur de vérifier l’état de son paquet dès réception.

En cas de dommages apparents sur le colis, il incombe en effet à l'acheteur de faire les réclamations et demandes d'usage auprès du service postal, AVANT de prendre livraison du colis.

6) Informations expédition

Les clients ayant fourni une adresse e-mail recevront un message les informant de l'enregistrement de la commande, et un second message au moment de l'expédition de celle-ci.

Pensez bien à reporter l'adresse e-mail à laquelle ces messages seront envoyés sur votre bon de commande.

Vous pouvez suivre votre expédition sur INTERNET : www.laposte.fr/csuivi (gratuit hors coût de connexion )

7) Facturation

Chaque livraison est accompagnée de la facture correspondante récapitulant l'ensemble des articles de la commande et le port éventuel,

Il n’y a pas de facture dans les commandes dont l’adresse de livraison est différente de celle de facturation, au cas ou il s’agisse d’un cadeau à une tierce personne ou un proche.

8) Attribution de juridiction

 Les tribunaux compétents en cas de litige sont ceux de VIENNE (38200).

9) Retards de paiement

Conformément à la loi du 22 mars 2012, et en plus des indemnités de retard, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement peut être appliquée aux clients professionnels si les paiements sont effectués hors délais prévus.

Sur justificatif, une indemnité complémentaire peut être exigée si les frais de recouvrement sont supérieurs à 40 euros.

Les taux de pénalités de retard ne peut être inférieur à 3 fois le taux de l'intérêt légal.

Lorsqu' aucun taux n'est prévu, le taux d'intérêt de la banque centrale européenne, majoré de 10 points, doit être appliqué.

Note : A dater du 1 er janvier 2013, la loi punit d'une amende de 75 000 euros les societés qui ne feront pas figurer ces informations dans leurs conditions de vente, et de 375 000 euros si elles n'apparaîssent pas sur les factures.

( Décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012 - JO du 4 octobre )

AVERTISSEMENT : ACHAT de COLLECTIONS

Nous sommes souvent contactés par des particuliers qui proposent de nous vendre des pièces et des objets authentiques qui seraient effectivement susceptibles de nous intéresser pour nos expositions ou nos reconstitutions historiques.

Nous sommes avant tout des humanistes amateurs de notre histoire et de celles des peuples et des civilisations, et nous respectons le travail méticuleux réalisé par les archéologues professionnels sans qui nous ne saurions que peu de chose.

Aussi, nous n' achèterons jamais de pièces de provenance non officielle, illégale et non certifiée.

Il est donc inutile de nous proposer des pièces issues de trafics ou de fouilles clandestines.

Les VOYAGEURS du TEMPS sont spécialisés dans la Reconstitution Historique et l' Histoire Vivante, et réalisent pour vous la Conception, la Création, l' Organisation, la Mise en Scène et l'Animation de votre Fête, votre Manifestation ou Evènement Historique, quelle qu'en soit l'époque, depuis la préhistoire, l' antiquité jusqu'à nos jours.